Tout savoir sur les congés payés : de l’acquisition à l’indemnité de congés payés

Tout savoir sur les congés payés : de l’acquisition à l’indemnité de congés payés

calculer l'indemnité de congés payés

En ce qui concerne les congés payés, il y a des droits et des obligations à connaitre pour être en règle.

Aussi, pour le calcul des jours de congés payés, certaines absences sont prises en compte et d’autres non.

D’ailleurs, la Cour de cassation a annoncé le 13 septembre 2023 un changement majeur concernant l’acquisition des congés payés et la maladie.

Par ailleurs, lorsque le salarié est en congés payés, une indemnité de congés payés lui est versée.

La particularité de cette indemnité c’est qu’il faut réaliser deux modes de calcul (la méthode du maintien de salaire et la méthode du 10ème).

Faisons le point dans cet article sur tout ce que l’on doit savoir sur les congés payés (acquisition des congés payés, l’indemnité de congés payés, les cp lors d’une entrée/sortie, l’indemnité compensatrice de congés payés, etc.)


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Congés payés : les règles

Quelle que soit son ancienneté, le salarié bénéficie de congés payés dès son embauche dans l’entreprise, dès lors qu’il a obtenu l’accord de son employeur.

Le salarié à temps plein ou à temps partiel bénéficie de 2,5 jours ouvrables par mois de travail effectif

Le travail est effectif est le temps pendant lequel un salarié est à la disposition de l’employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles.

Pour une année complète de travail cela équivaut à 30 jours ouvrables (5 semaines).

Si le nombre de jours de congés acquis n’est pas un nombre entier, on arrondit au nombre entier immédiatement supérieur.


L’absence et le calcul des jours de congés

Pour le calcul des jours de congés, on prend en compte certaines absences.

Ce sont les périodes d’absence du salarié qui sont assimilées à du temps de travail effectif telles que :

  • Les congés payés
  • les arrêts de travail pour accident du travail, de trajet ou maladie professionnelle
  • Les congés de maternité, de paternité et d’accueil de l’enfant et d’adoption
  • Les RTT
  • les congés pour événements familiaux (mariage ou Pacs, naissance, décès d’un membre de la famille)
  • Les congés de formation
  • La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires

D’autres périodes ne sont pas assimilées à du temps de travail effectif et ne sont donc pas à prendre en compte pour le calcul des jours de congés :

  • les arrêts de travail pour maladie (ce n’est plus le cas depuis l’annonce de la cours de cassation)
  • Le congé parental à temps plein
  • La mise à pied
  • Le congé de présence parentale
  • Le congé de solidarité familiale
  • La grève

Sauf dispositions conventionnelles plus favorables.


Congés payés et maladie

La Cour de cassation a annoncé le 13 septembre 2023 un changement majeur concernant l’acquisition des congés payés et la maladie.

Le Code du travail

Selon le Code du travail, les salariés n’acquièrent pas de droits à congés payés pendant les absences pour maladie non professionnelle (c. trav. art. L. 3141-3).

La directive européenne sur le temps de travail

La directive européenne prévoit un droit à congés payés d’au moins 4 semaines, sans distinguer selon l’origine des absences et donc y compris en cas d’arrêt de travail pour maladie non professionnelle selon la jurisprudence européenne.

La décision de la Cour de cassation le 13 septembre 2023

La Cour de cassation a jugé le 13 septembre 2023 que les salariés acquièrent des droits à congés payés pendant leurs arrêts de travail pour maladie non professionnelle et pour accident du travail au-delà d’un an (cass. soc. 13 septembre 2023, n° 22-17340 FPBR).

La nouvelle règle en matière d’acquisition des congés payés

Ce qui signifie que le salarié qui est en arrêt maladie d’origine professionnelle ou non professionnelle acquiert des droits à congés payés.

C’est rétroactif !

Cette jurisprudence s’applique aux congés en cours d’acquisition mais également aux périodes antérieures. La prescription en matière de congés payés est de 3 ans. Il faut donc faire le point de nos salariés malades sur les 3 années précédentes.


Combien de jours doit-on avoir pour acquérir l’ensemble des jours de congés annuels ?

Pour acquérir l’ensemble des jours de congés annuels, il faut avoir une année complète de travail.

1 MOIS DE TRAVAIL EFFECTIF = 4 SEMAINES OU 24 JOURS

Il faut justifier de 48 semaines de travail effectif durant la période de référence pour avoir 30 jours ouvrables.


Comment calculer le droit aux CP en cas d’entrée/sortie du salarié ?

Lorsque le salarié ne peut pas justifier d’une année complète, il va falloir recalculer le nombre de jours de CP acquis.

Le salarié va acquérir 2,5 jours ouvrables de congés payés pour chaque période :

  • de 4 semaines de travail effectif
  • ou, si le calcul est plus favorable :
    • 20 jours de travail effectif (si les horaires du salarié sont répartis sur 5 jours par semaine),
    • 22 jours de travail effectif (si les horaires du salarié sont répartis sur 5 jours et demi par semaine),
    • 24 jours de travail effectif (si les horaires du salarié sont répartis sur 6 jours par semaine).

La méthodologie

On va donc calculer :

  1. le nombre de semaines travaillées par le salarié et attribuer 2,5 jours par tranche de 4 semaines
  2. le nombre de jours travaillés en fonction de la répartition des horaires du salarié sur une semaine
  3. retenir le calcul le plus favorable au salarié

Un exemple concret

On embauche un salarié le 9 mars 2023. Il travaille du lundi au vendredi ( soit 5 jours par semaine). L’entreprise calcule les CP en jours ouvrables. Combien de CP a-t-il acquis ?

  1. le nombre de semaines travaillées par le salarié :
    • 11 semaines
    • soit (11 / 4 ) x 2.5 = 6.875 soit 7 jours
  2. le nombre de jours travaillés en fonction de la répartition des horaires
    • il travaille 5 jours par semaine
      • soit 20 jours de travail effectif = 2.5 jours de CP acquis
    • Il a travaillé 17 + 20 + 23 = 60 jours sur la période
      • soit (60 jours / 20 ) x 2.5 = 7.5 soit 8 jours
  3. le nombre de jours le plus favorable est 8 jours de CP acquis pour la période du 9 mars 2023 au 31 mai 2023


L’indemnité de congés payés

Pendant les congés, le salarié perçoit une indemnité de congés payés.

Tous les éléments de la rémunération brute du salarié n’entrent pas en compte dans le calcul de l’ indemnité de congés payés.


Quels sont les éléments à prendre en compte ?

Les éléments à prendre en compte pour calculer l’indemnité sont :

  • le salaire de base ;
  • les heures supplémentaires ;
  • les heures de nuit ;
  • les primes d’ancienneté, d’astreinte et d’assiduité ;
  • les avantages en nature ;
  • tous les montants de maintien de salaire assimilés à du temps de travail effectif (maladie, accident du travail, congés payés, etc.).


Quels sont les éléments à exclure ?

Les éléments à exclure sont :

  • les frais professionnels ;
  • le 13ème mois ;
  • les primes de participation et d’intéressement ;
  • les primes de fin d’année.


Comment calculer l’indemnité de congés payés ?

La particularité de cette indemnité c’est qu’il faut réaliser deux modes de calcul.

Ainsi, on compare le montant de l’indemnité trouvé avec la méthode du maintien de salaire et la méthode du 10ème.

La méthode du 1/10e

L’ indemnité de congés payés est égale à 1/10e de la rémunération brute totale perçue au cours de la période de référence

On fixe le point de départ de la période prise en compte pour le calcul du droit au congé au 1er juin de chaque année.

La méthode du maintien de salaire

L’indemnité de congés payés est égale à la rémunération que le salarié aurait perçue s’il avait continué à travailler


Indemnité compensatrice de congés payés : les règles

Cette indemnité est due si le salarié n’a pas pris la totalité de ses congés payés alors que le contrat de travail est rompu ou est arrivé à son terme.

Cette indemnité correspond au paiement de la totalité des jours de congés payés non pris par le salarié.

L’employeur retient le montant le plus favorable au salarié entre le calcul du maintien du salaire et la méthode du 10ème.


La méthode du maintien de salaire 

L’indemnité correspond à la rémunération que le salarié aurait perçue s’il avait continué à travailler. On peut calculer le maintien de salaire, soit en jours ouvrables (du lundi au samedi), soit en jours ouvrés (du lundi au vendredi).

  • En jours ouvrables →  méthode du vingt-sixième :

Salaire brut mensuel  X nbr de jours ouvrables de congés non pris / 26¹ 

  • En jours ouvrés →  méthode du vingt et un soixante-septième :

Salaire brut mensuel  X nbr de jours ouvrés de congés non pris / 21.67²

¹ 6 jours X 52 semaines / 12 mois = 26
² 5 jours X 52 semaines / 12 mois = 21.67


La méthode du 10ème

L’indemnité est égale au dixième de la rémunération brute totale perçue par le salarié au cours de la période de référence³.  Ensuite, on multiplie le montant obtenu par le nombre de congés restant et on divise par le nombre de jours acquis en totalité sur la période de référence.

(Salaire brut total perçu sur la période de référence  X 1/10) X nbr de CP non pris / nbr total de CP acquis sur la période

³ La période de référence est la période qui va du 1er juin au 31 mai. 
Cependant, cette période de référence peut être différente selon les conventions.


Un exemple concret 

Un salarié a un salaire brut au cours de la période de référence = 27 000 €

Le salaire mensuel du salarié = 2250 €

Lors de la rupture du contrat, il lui reste 12 jours de congés payés ouvrables (10 jours ouvrés) non pris sur les 30 jours ouvrables annuels (25 jours ouvrés).


– le maintien de salaire

Salaire mensuel brut X CP ouvrables non pris (ou ouvrés) / nombre de jours ouvrables moyens (ou ouvrés)

  • en jours ouvrables :

2250 X 12 / 26 = 1038.46 €

  • en jours ouvrés :

2250 X 10 / 21.67 = 1038.30 €


– la méthode du 10ème

(Salaire brut total perçu sur la période de référence  X 1/10) X nbr de CP non pris / nbr total de CP acquis sur la période

27 000 x 1/10 = 2700 (pour 5 semaines de congés payés,  30 jours ouvrables ou 25 jours ouvrés)

L’employeur devra lui verser une indemnité compensatrice de :

  • en jours ouvrables :

2700 X 12 / 30 = 1080 €

  • en jours ouvrés :

2700 X 10 / 25 = 1080 €

L’employeur verse au salarié le montant le plus favorable, c’est donc 1080 € (la méthode du 10ème).

avertissement attention signe

Bien entendu, il est important de comparer les mêmes durées de jours. Effectivement, si on choisit de calculer en jours ouvrables, on doit alors conserver cette unité pour l’ensemble de ces deux méthodes.


POUR VOIR LE CALCUL DES AUTRES INDEMNITÉS LORS DE LA RUPTURE DU CONTRAT : le calcul des indemnités lors de la fin du contrat


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20 commentaires

Franck Publié le10 h 23 min - 13 juillet 2023

Bonjour,
Si dans une entreprise nous avons 4,25 jours par mois, comment fait-on le calcul du maintien et du 1/10 ?, avec 2.5 ou 2.08 je sais faire, mais avec 4.25 je ne vois pas comment faire.
Supposition: pour la période de référence du 1/06/21 au 31/05/22, il a touché 27507,22€ acquis 51 jours de congés et pris 10 jours. il démissionne le 30/06/23, sont salaire de mai 2023 est de 2292.31
Merci d’avance pour votre réponse.
Bonne journée

    Sophie Publié le14 h 48 min - 17 juillet 2023

    Bonjour,
    Pour le calcul du 10e vous allez faire = (Salaire brut total perçu sur la période de référence X 1/10) X nbr de CP non pris / nbr total de CP acquis sur la période.
    Pour le maintien ce sera = Salaire brut mensuel X nbr de jours ouvrables de congés non pris / 26

    J’espère que cela pourra vous aider.

    Belle journée

    Sophie

cl Publié le15 h 29 min - 2 mai 2023

Bonjour

Si sur le salaire réfèrent N-1 on a une indemnité de CP de 2000 pour congé pris on doit les déduire dans notre calcul ?
Salaire referent 27000
Congé pris 2000 pour
27000*10% =2700
2700-2000=700
reste 3 cp a prendre
700*3/30 =70 ?

Je vous remercie par avance.

Cordialement

    Sophie Publié le8 h 51 min - 4 mai 2023

    Bonjour Christelle,

    Voici les éléments à prendre en compte pour le salaire de référence du calcul de l’ICCP :

    • Salaire de base
    • Majoration de salaire (heures supplémentaires, travail de nuit, etc.)
    • Salaire reconstitué pendant des périodes assimilées à du travail effectif
    • Indemnité de congés payés de l’année précédente
    • Prime d’ancienneté (si elle n’est pas versée pour l’année, périodes de travail et de congés confondues)
    • Prime d’assiduité versée mensuellement
    • Prime d’astreinte
    • Commissions pour les commerciaux
    • Prime d’expatriation
    • Avantages en nature
    • 13e mois (si la somme n’est pas versée pour l’année, périodes de travail et de congés confondues)
    • Activité partielle
    • Contrepartie financière au titre de l’obligation de non-concurrence
    • Indemnités de fin de contrat (dite prime de précarité) à durée déterminée
    • Indemnités de fin de mission de contrat d’intérim

    Voila j’espère que cela pourra vous aider

    Belle journée

    Sophie

Sylvie Publié le13 h 11 min - 24 avril 2023

Bonjour
Si au milieu des 12 jours poses il y a un jour férié dois je poser le lundi pour avoir droit aux 2 jours de fractionnement
Merci pour votre réponse

    Sophie Publié le15 h 18 min - 28 avril 2023

    Bonjour,

    le jour férié ne sera pas compté comme un jour de CP.

    belle journée

    Sophie

aouistiti Publié le23 h 59 min - 22 juillet 2022

Bonjour
Je suis en arrêt depuis le 24 février 2022, démission effective le 12 juillet sans préavis (faute lourde au tort de l’employeur).
Salaire brut mensuel : 2670 euros (je ne compte pas 2 primes sur objectif en 2021, ni les heures sup pour simplifier)

Ma fiche de paye avant suspension de contrat (cause maladie) en mars dénombre 26 CP.

Aujourd’hui, je vois un virement sur mon compte de la part de employeur de 2140 euros.

D’après les simulations faites, je m’attendais à quelque chose tournant autour de 3300 euros (je parle uniquement d’un solde de tout compte de CP, je n’inclue pas la prime d’été ni le complément de la Prévoyance attendu depuis le mois de juin).

J’ai l’impression qu’il y a un problème dans le virement reçu (je n’ai pas les documents légaux pôle emploi etc).

Pouvez-vous me confirmer s’il vous plaît que quelque chose ne va pas ?

Merci à vous pour vos lumières.

    Sophie Publié le7 h 46 min - 28 juillet 2022

    Bonjour
    Il m’est difficile de répondre à votre question.
    Cependant , je vous conseille d’attendre votre fiche de paie ce sera plus simple pour comprendre les montants qui vous ont été rémunéré.

Maldera Publié le1 h 37 min - 24 juin 2022

Bonjour
Ayant été en arrêt maladie de plusieurs mois,et étant donné mon ancienneté,j’avais droit à 90 jours de complément de salaire à 90% et 90 jours à 66.66%.
Je sais que l’employeur a un délai de carence de 7jours avant de compléter le salaire, mais ces 7 jours comptent ils dans les 1er 90 jours? Faut il compter les jours calendaire ou les jours ouvrables?
Il est très difficile de vérifier également ce qui est retranché au titre des charges…
Pourriez-vous m’aider à y voir plus clair?
Merci pour vos explications claires et bien illustrées

    Sophie Publié le10 h 14 min - 24 juin 2022

    Bonjour,
    Vous avez droit à 90 jours de maintien de salaire qui débuteront après les 7 jours de carence.
    Pour la maladie, tous les jours comptent soit du lundi au dimanche (jours calendaires).

    Passez une belle journée

    Sophie

Axelle Publié le1 h 44 min - 6 mai 2022

Bonjour,

Le montant trouvé correspond t-il au net au au brut ?

    Sophie Publié le15 h 06 min - 6 mai 2022

    Bonjour,
    Le montant de L’ICCP est en brut (en haut du bulletin de paie).

Myriam Publié le22 h 31 min - 9 mars 2022

Bonjour,

Les explications sont simples et claires.

Concernant les cas des salariés non mensualisés qui n’ont pas le meme salaire chaque mois, quel est le salaire de référence à prendre en compte pour le calcul de l’ICP ? Est ce qu’on prend le salaire de base du mois correspondant au règlement de l’indemnité ou bien on fait une moyenne des 12 derniers mois ?

Par exemple, des congés pris en aout année N. Quel sera le salaire de référence ?

Merci par avance pour vos eclaircissements

    Sophie Publié le15 h 12 min - 15 mars 2022

    Bonjour,
    L’ICP est calculée en comparant 2 méthodes de calcul :
    Soit l’indemnité est égale à 1/10e de la rémunération brute totale perçue au cours de la période de référence,
    Soit c’est le maintien de salaire et dans ce cas l’indemnité de congés payés est égale à la rémunération que le salarié aurait perçue si il avait continué à travailler.

cady Publié le23 h 06 min - 27 janvier 2022

Bonjour,
Existe t’il un tableau de suivi en Excel pour vérifier les calculs ICP et maintien de salaire en cas de fin de contrat et faire la comparaison?
Cordialement

    Sophie Publié le15 h 19 min - 28 janvier 2022

    Bonjour,
    Je n’ai pas ce type de tableau sur mon site.
    Vous pouvez me contacter sur contact@sophiepaie.fr et je vous aiderais à le faire.

    Bonne journée
    Sophie

KARSENTY Publié le8 h 23 min - 24 avril 2021

Bonjour,

Merci pour vos explications et les exemples , les cas contraits.
Existe t’il des fiches mémo pour imprimer l’essentiel et établir une veille social?
Merci par avance.

Mme Karsenty

    Sophie Publié le7 h 36 min - 27 avril 2021

    Bonjour,
    Merci pour votre message.
    Il n’existe pas de « fiche mémo » à imprimer disponible sur le site.

    Passez une bonne journée

    Sophie

champeaux Publié le19 h 07 min - 8 septembre 2019

très intéressant et bien détaillé

    Sophie Publié le14 h 53 min - 10 septembre 2019

    Merci beaucoup pour votre commentaire.

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